1. Prise de Contact et Demande de Devis

Toute demande de prestation graphique débute par une prise de contact via notre formulaire en ligne, email ou téléphone. Pour établir un devis précis, nous vous demanderons de nous fournir un brief le plus détaillé possible de votre projet, incluant :

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• La nature de la prestation souhaitée (création de logo, charte graphique, mise en page, etc.).

• Vos objectifs et votre public cible.

• Vos préférences esthétiques (couleurs, styles, exemples).

• Les délais souhaités.

• Les supports de destination (web, impression, signalétique, etc.). Nous nous engageons à vous fournir un devis personnalisé dans un délai de [X] jours ouvrés.
   

 

2. Validation du Devis et Acompte

La validation du devis se fait par la signature d'un bon de commande ou l'acceptation explicite de notre proposition par email. Un acompte de [X]% (généralement 30% à 50%) du montant total du devis sera demandé avant le début de toute prestation graphique. Cet acompte confirme votre engagement et permet de démarrer le processus créatif. Le solde sera payable à la livraison finale du projet ou selon les modalités convenues.​

 

3. Processus Créatif et Modifications

Notre processus de création graphique inclut les étapes suivantes :

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• Brief détaillé : Discussion approfondie pour cerner précisément vos besoins.

• Propositions initiales : Présentation de [nombre] propositions graphiques basées sur le brief.

• Itérations / Modifications : [Nombre] séries de modifications sont incluses dans le forfait initial pour affiner le design selon vos retours. Au-delà de ce nombre, des frais supplémentaires pourront être appliqués, sur la base de notre tarif horaire de [montant]€/heure, après validation de votre part
   

• Délais : Nous nous engageons à respecter les délais convenus au devis, à condition que les retours du client soient fournis dans les temps impartis. Tout retard de la part du client pourra entraîner un décalage des délais de livraison.

 

4. Validation et Bon à Tirer (BAT)

La validation finale du projet graphique se matérialise par l'approbation d'un Bon à Tirer (BAT) numérique. Ce document récapitule l'ensemble des éléments validés (design, textes, couleurs, dimensions) et des spécifications techniques. Votre signature ou validation écrite du BAT est indispensable et engage votre responsabilité quant au contenu et à l'apparence finale. Toute erreur constatée après cette validation ne pourra nous être imputée.​

 

5. Livraison des Fichiers

Une fois le solde du paiement reçu, nous vous livrerons les fichiers finaux de votre création graphique. Les formats de fichiers livrés seront ceux spécifiés dans le devis (ex: .AI, .EPS, .PDF, .JPG, .PNG pour le web et l'impression). Les fichiers sources natifs (.AI, .PSD, .INDD) sont livrés par défaut pour la plupart de nos prestations. Si une prestation ne le comprend pas, ce sera indiqué.​

 

6. Droits d'Auteur et Propriété Intellectuelle

Sauf mention contraire spécifiée au devis, [Nom de Votre Entreprise] cède l'intégralité des droits d'exploitation (reproduction, représentation, adaptation) des créations graphiques réalisées pour le client, une fois le paiement intégral de la prestation effectué. [Nom de Votre Entreprise] conserve le droit de mentionner la prestation et de l'utiliser comme référence dans son portfolio et sa communication.​

 

7. Confidentialité

Nous nous engageons à traiter toutes les informations et documents que vous nous confiez comme strictement confidentiels et à ne les utiliser que dans le cadre de la réalisation de votre projet.​

 

8. Conditions de Paiement

Le paiement de l'acompte et du solde se fait par [méthodes de paiement acceptées : virement bancaire, chèque, carte bancaire]. Nos factures sont émises avec un délai de paiement de [nombre] jours à compter de la date d'émission. Tout retard de paiement pourra entraîner des pénalités de retard conformément à la législation en vigueur.​

 

9. Annulation de Commande

En cas d'annulation de commande par le client après le versement de l'acompte et le début des travaux, l'acompte
ne sera pas remboursé. Si l'annulation intervient à un stade avancé du projet, des frais supplémentaires proportionnels
à l'avancement des travaux pourront être facturés.​

 

10. Litiges

En cas de désaccord ou de litige, nous nous engageons à rechercher une solution amiable.
À défaut, les tribunaux compétents seront [Ville du siège social de votre entreprise].